Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINERVAL
SOCIETE ANONYME UNION DES FABRICANTS D'ALIMENTS COMPOSES U.F.A.C.

Numéro de dépôt :
1322340
Date de dépôt :
06/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/1995

Présentation de la marque MINERVAL

Déposée le 6 septembre 1985 par SOCIETE ANONYME UNION DES FABRICANTS D'ALIMENTS COMPOSES U.F.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME UNION DES FABRICANTS D'ALIMENTS COMPOSES U.F.A.C. domicilié(e) 95450 VIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM - France.

La marque MINERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINERVAL est expirée depuis le 6 septembre 1995.

SOCIETE ANONYME UNION DES FABRICANTS D'ALIMENTS COMPOSES U.F.A.C a également déposé les autres marques suivantes : BUVIAL , VEPROL , UFAVIT , UFASTIM , PRAIRIAL


SOCIETE ANONYME UNION DES FABRICANTS D'ALIMENTS COMPOSES U.F.A.C. - 95450 VIGNY - France


Serge VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Substances alimentaires pour les animaux.